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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION
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CHARLES MONTHIBAULT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES MONTHIBAULT
SAVOUR CLUB SELECTION, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
92434862
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2022

Présentation de la marque CHARLES MONTHIBAULT

Déposée le 21 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES MONTHIBAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION domicilié(e) 1451 ROUTE DU BEAUJOLAIS - 69220 - LANCIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 443 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque CHARLES MONTHIBAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES MONTHIBAULT est expirée depuis le 21 septembre 2022.

SAVOUR CLUB SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : SOVILIQ , EXCLAMATION ! , LA CACHE AU LOUP , FLACHEROL , GRANDS CEPAGES DU SAVOUR CLUB , LA VIGNE DE LA LUVESC , PLAINE DE BEAUX CIEUX , LE ROI CONSCRIT , LES PALISSES , LE CREIL


SAVOUR CLUB SELECTION, SOCIÉTÉ ANONYME - 1451 ROUTE DU BEAUJOLAIS - 69220 - LANCIE - France - SIREN 379443922


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163029 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 28 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178103 - Publication au BOPI 1994-10-28

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224461 - Publication au BOPI 2002-07-05

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2012 n°2496596 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-11

- Boissons alcooliques (à l'exception des bières) - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.